L'Écurie des Cotottes, nichée à Brognard, se distingue comme un centre équestre dynamique dont la mission s'étend bien au-delà de la simple pratique de l'équitation. Elle s'engage activement dans la promotion des loisirs équestres, offrant un accueil chaleureux aux cavaliers de tous horizons, ainsi qu'à leurs familles. Cette initiative vise à rendre l'équitation accessible à un public aussi large que possible, en participant activement à l'acquisition d'équipements de sécurité essentiels et de matériel pédagogique adapté aux cavaliers. L'amélioration continue des conditions d'accueil constitue également une priorité, garantissant un environnement propice au bien-être de tous.
Au cœur de l'Écurie des Cotottes bat un esprit convivial et sportif. L'organisation régulière de manifestations festives contribue à fédérer la communauté équestre et à renforcer les liens entre ses membres. Ces événements, loin d'être de simples distractions, sont des moments privilégiés pour cultiver un sentiment d'appartenance et célébrer la passion commune pour le cheval.
L'association S.B.H. joue un rôle crucial dans le soutien à l'Écurie des Cotottes. Elle intervient ponctuellement pour l'entretien et l'amélioration des infrastructures, garantissant ainsi des conditions optimales pour les évolutions des cavaliers et le bien-être des chevaux. Cette collaboration vise à assurer la pérennité et la qualité des installations, tout en préservant l'indépendance de chaque entité. De plus, l'association S.B.H. s'engage à soutenir financièrement les cavaliers participant aux championnats de France, sous réserve de leurs moyens disponibles. Ce soutien peut couvrir les frais de transport, d'hébergement sur site, de nourriture pour les chevaux, d'intendance, et même de parcelle de camping. Cette démarche souligne l'engagement de l'association à permettre aux cavaliers de viser l'excellence et de représenter fièrement leur écurie lors des compétitions nationales, conformément aux critères de sélection de la Fédération Française d'Équitation (FFE).
L'Association S.B.H. : Structure Juridique et Historique
L'Association S.B.H. est une entité enregistrée officiellement, dont l'existence est attestée par diverses inscriptions dans des référentiels publics. Elle est inscrite dans la base Sirene tenue par l'Insee depuis le 19 juillet 1996, date à laquelle elle a été initialement enregistrée. Cette inscription a été mise à jour le 6 décembre 2025, témoignant de la pérennité et de la mise à jour régulière de ses informations administratives.
De plus, l'association est répertoriée au Répertoire National des Associations (RNA) auprès du Ministère de l'Intérieur. Cette inscription confirme son statut associatif et sa conformité avec la législation en vigueur. L'annonce de sa création a également été publiée au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE), une étape formelle qui atteste de sa légalité et de sa transparence.
Les informations relatives à son numéro SIREN, SIRET du siège social, numéro de TVA intracommunautaire et numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) sont enregistrées et accessibles. Le numéro EORI, en particulier, est un identifiant unique au niveau communautaire, essentiel pour les interactions avec les autorités douanières. L'activité principale de l'association est codifiée selon la nomenclature NAF/APE (Nomenclature d'Activités Française / Activité Principale Exercée). Il est à noter qu'une nouvelle nomenclature, le code NAF 2025, est en cours de déploiement et deviendra pleinement applicable à partir du 1er janvier 2027, coexistant avec la NAF actuelle jusqu'à fin 2026. Cette évolution reflète la volonté de l'Insee de maintenir ses classifications à jour avec les réalités économiques.
La forme juridique de l'association est également enregistrée. Concernant l'effectif salarié, il est précisé que l'unité est "non employeuse", indiquant qu'il n'y a pas de salariés au cours de l'année de référence et pas d'effectif enregistré au 31 décembre de cette même année. La catégorie d'entreprise, une variable statistique calculée par l'Insee, n'est pas renseignée pour cette structure. La date de création de l'association est le 19/07/1996. Aucune convention collective n'est spécifiquement renseignée pour l'association.
Un aspect important de l'identification de l'association S.B.H. est sa reconnaissance en tant que structure relevant de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS). Cette qualification souligne son engagement envers des valeurs sociales et solidaires, au-delà de la recherche du profit. Les sources d'information pour ces données proviennent de l'INSEE, du VIES (VAT Information Exchange System), des Douanes et de la DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative).
L'association S.B.H. possède un établissement, dont un est actuellement en activité. Les informations relatives à l'activité principale de l'établissement, son code NAF/APE et sa forme juridique sont également enregistrées. Comme pour l'association, le code NAF 2025 est mentionné comme une nomenclature future. La tranche d'effectif salarié de l'établissement, sa date de création, ainsi que toute convention collective applicable à l'établissement sont également des données potentiellement enregistrées, bien que certaines puissent ne pas être renseignées. Des justificatifs d'existence, tels qu'un avis de situation Insee de l'établissement, sont disponibles en téléchargement, et ont été mis à jour le 28 mars 2026.
Réglementation et Qualifications des Professionnels Équestres en France
L'exercice des professions dans le domaine équestre en France est encadré par une réglementation stricte visant à garantir la sécurité des pratiquants et des tiers. Pour exercer légalement, un professionnel doit posséder des qualifications spécifiques et déclarer son activité.
Pour exercer en tant que professionnel dans un centre équestre, il est impératif de détenir la qualité de sportif éducateur et de posséder une carte professionnelle. L'obtention de cette carte est conditionnée par la détention d'un diplôme ou d'une qualification reconnue. Par exemple, un diplôme d'Accompagnateur en Tourisme Équestre (ATE) ou de Guide de Tourisme Équestre (GTE), délivré par la Fédération Française d'Équitation (FFE), est nécessaire pour encadrer des randonnées.
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Les personnes en cours de formation, menant à un diplôme, titre ou certificat de qualification, peuvent exercer sous le statut d'élève sportif éducateur et créer leur propre structure. Cette disposition permet d'acquérir une expérience pratique tout en poursuivant leur cursus.
La réglementation s'étend également aux professionnels issus d'autres États membres de l'Union Européenne ou de l'Espace Économique Européen. Ces ressortissants doivent détenir un titre attestant d'un niveau de qualification au moins équivalent à celui requis en France, délivré par l'autorité compétente de leur pays d'origine. Ce titre doit sanctionner une formation spécifiquement axée sur l'exercice des activités professionnelles dans le domaine équestre.
Néanmoins, si les qualifications professionnelles d'un ressortissant étranger présentent une différence substantielle par rapport à celles exigées en France, rendant impossible la garantie de la sécurité des pratiquants et des tiers, celui-ci peut être soumis à un examen d'aptitude ou à un stage d'adaptation. Ces mesures visent à combler les écarts de compétences et à assurer un niveau de sécurité homogène.
La déclaration d'activité est une étape fondamentale pour tout professionnel souhaitant exercer une activité réglementée par l'article L. 212-1 du Code du Sport. Cette déclaration doit être effectuée auprès du préfet du département où l'activité sera exercée à titre principal. Un récépissé de déclaration est ensuite délivré au professionnel dans le mois suivant le dépôt du dossier complet. Ce récépissé atteste de la conformité de sa démarche administrative.
En cas de prestation de services, le professionnel peut obtenir un récépissé de déclaration de prestation de services, notamment s'il n'effectue pas la vérification des qualifications. L'article L. 212-19 du Code du Sport et ses articles d'application précisent les modalités de cette déclaration.
La délivrance de la carte professionnelle par le préfet intervient dans un délai de trois mois à compter de la réception du dossier complet. Ce délai peut être prolongé d'un mois sur décision motivée. Si une différence substantielle est constatée entre les qualifications du demandeur et celles requises en France, le préfet saisit la commission pour la reconnaissance des qualifications professionnelles. Cette commission, rattachée au ministre chargé du sport, peut proposer au demandeur de se soumettre à un examen d'aptitude ou à un stage d'adaptation. Le demandeur dispose alors d'un mois pour choisir entre ces mesures compensatoires. Une fois ces mesures satisfaites, le préfet délivre la carte professionnelle.
Il est également requis que le centre équestre, s'il possède du matériel sportif, effectue une déclaration pour identifier les caractéristiques de cet équipement. Cette mesure vise à assurer la conformité et la sécurité du matériel utilisé.
Enfin, les professionnels doivent fournir des documents attestant qu'ils n'ont pas fait l'objet de condamnations ou de mesures mentionnées dans les articles L. 212-9 et L. 212-10 du Code du Sport dans leur pays d'origine. Ces dispositions s'inscrivent dans une démarche globale de prévention et de contrôle des professionnels du secteur équestre.