L'adresse 530 Avenue du Club Hippique, située dans la commune d'Aix-en-Provence (code postal 13090), représente un point d'ancrage pour diverses activités et informations. Bien que le nom de la rue puisse évoquer des activités équestres, cette localisation englobe une réalité plus large, notamment en tant que centre d'information et d'enregistrement pour des entités diverses, allant des entreprises aux associations, tout en proposant des lieux culturels significatifs dans la région.
L'Entité INFOBEL SA et la Diffusion d'Informations
INFOBEL SA est une entité dont la mission principale est de fournir des informations à des fins d'information générale. Il est crucial de comprendre les conditions d'utilisation associées à l'accès à leurs sites et aux données qu'ils proposent. Ces conditions stipulent clairement que si l'utilisateur n'accepte pas les termes, il ne doit ni accéder au site ni télécharger le moindre élément de contenu. La responsabilité du contenu des sites auxquels INFOBEL SA peut renvoyer est explicitement déclinée, l'entreprise n'accordant aucune garantie quant à la non-contrefaçon, la qualité marchande ou l'adaptation à une fin particulière des informations accessibles par des liens. De plus, INFOBEL SA décline toute responsabilité concernant les dommages directs ou indirects, y compris les virus, qui pourraient survenir suite à l'utilisation de ses sites ou de sites accessibles via ses liens.
Droits d'Auteur et Marques de Commerce : Cadre Juridique
Le contenu publié sur les sites d'INFOBEL SA, ou accessible via ceux-ci, est protégé par le droit d'auteur. La propriété de ce contenu appartient à INFOBEL SA ou à ses fournisseurs de contenu. Toute utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du contenu est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du détenteur des droits d'auteur, à moins qu'il ne s'agisse d'une utilisation personnelle, non commerciale ou éducative. Les marques de commerce présentes sur le site, qu'elles appartiennent à INFOBEL SA ou à des tiers, sont protégées par le droit des marques. Il est interdit d'utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable d'INFOBEL SA ou du détenteur des droits sur la marque concernée.
Protection de la Vie Privée et Collecte de Données
INFOBEL SA traite des données dans le respect des réglementations en vigueur, notamment les directives européennes 2002/58/CE et (UE) 2018/1972, ainsi que la législation belge relative aux communications électroniques.
Pour les particuliers, INFOBEL SA traite principalement les données annuaires : nom, prénom, adresse et numéro de téléphone. Ces informations sont régulièrement obtenues auprès des différents opérateurs téléphoniques, conformément aux directives relatives aux abonnés des annuaires officiels.
Pour les entreprises, la catégorie inclut les personnes morales et les personnes physiques exerçant leurs activités en tant qu'indépendants. Les informations relatives à l'activité professionnelle des entreprises sont également collectées et peuvent être proposées. Il est à noter que certains sites internet peuvent mettre en mémoire cache les recherches effectuées sur le présent site, une pratique courante pour améliorer l'expérience utilisateur et les performances.
Cookies : Optimisation de l'Expérience Utilisateur
Le site d'INFOBEL SA est susceptible d'utiliser des cookies. Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur par le serveur du site. Il contient des informations relatives à la visite, telles que la langue préférée, le mode de visualisation (mobile ou ordinateur) et la localisation géographique approximative de l'utilisateur. Les cookies permettent également de mémoriser l'identifiant des utilisateurs connectés à leur compte. L'objectif principal de ces cookies est d'assurer le bon fonctionnement du site et de réaliser des statistiques d'utilisation. Les données collectées par les cookies servent les intérêts légitimes de INFOBEL SA, conformément à l'article 6(1)(f) du RGPD. D'autres entités peuvent également utiliser des cookies sur le site pour fournir des services à INFOBEL SA.
Cadre Légal et Juridique
INFOBEL SA se réserve le droit de modifier ou de supprimer, en tout ou en partie, tout élément du contenu de ses sites, à tout moment et sans préavis. Les présentes conditions constituent une convention entre INFOBEL SA et l'utilisateur, régie par le droit belge. Le fait qu'INFOBEL SA n'insiste pas sur le strict respect de toute disposition des présentes ou ne l'assure pas ne constitue en aucun cas une renonciation à quelque disposition ou droit que ce soit. Si une disposition des présentes conditions est déclarée nulle, invalide ou inexécutoire par un tribunal compétent, cela n'affectera pas la validité des autres dispositions. La compétence des tribunaux belges de Bruxelles est reconnue pour toute contestation. L'utilisateur a également la possibilité de s'adresser au Service de Médiation pour les Télécommunications.
Structures Enregistrées et Leur Identification
Les structures référencées sur le site sont inscrites dans un ou plusieurs référentiels publics. L'information fournie détaille les données d'enregistrement de ces structures, notamment :
- Inscription INSEE: Une structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l'Insee depuis une date donnée (par exemple, le 01/01/1933), avec une date de mise à jour spécifique (par exemple, le 06/12/2025). Un "Avis de situation" est souvent disponible.
- Inscription RNA: L'inscription au Répertoire National des Associations (RNA) est également mentionnée, relevant du Ministère de l'Intérieur. Une annonce de création au JOAFE (Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise) peut être associée.
- Identification des Entreprises: Pour les entreprises, des identifiants clés sont fournis :
- SIREN: Numéro unique identifiant une entreprise.
- SIRET: Numéro identifiant un établissement au sein d'une entreprise.
- N° TVA Intracommunautaire: Numéro d'identification fiscale pour les transactions au sein de l'Union Européenne.
- N° EORI: Identifiant unique communautaire pour les relations avec les autorités douanières.
- Activité Principale (NAF/APE): Le code NAF/APE (nomenclature d'activités française) identifie l'activité principale de l'entreprise ou de l'établissement. Une nouvelle nomenclature, NAF 2025, est mentionnée comme étant applicable à partir du 1er janvier 2027, coexistant avec la NAF actuelle jusqu'à fin 2026.
- Informations Générales: D'autres informations comprennent l'adresse postale, la forme juridique, l'effectif salarié (avec des données arrêtées au 31/12 de l'année n-2 et des données déclaratives), la catégorie d'entreprise (variable statistique calculée par l'Insee, notamment pour les groupes d'entreprises), la date de création, et les conventions collectives applicables (identifiées par un code IDCC, par exemple IDCC 7012).
- Qualités, Labels et Certificats: Certaines structures peuvent détenir des labels ou certifications, tels que "ESS - Économie Sociale et Solidaire" (indiquant leur appartenance à ce secteur) ou "Organisme de formation (certifié Qualiopi)" (attestant de la qualité de leurs prestations de formation).
- Sources des Données: Les informations proviennent de diverses sources officielles, notamment l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques), VIES (VAT Information Exchange System), les Douanes, le MTPEI (Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion), et la DILA (Direction de l'Information Légale et Administrative).
L'adresse 530 Avenue du Club Hippique à Aix-en-Provence est donc un lieu où convergent des informations administratives et légales relatives à diverses entités économiques et associatives, tout en s'inscrivant dans un écosystème d'information géré par des organismes officiels.
Aix-en-Provence : Un Cadre Culturel Dynamique
Au-delà des aspects administratifs et informationnels, Aix-en-Provence, la ville où est située cette adresse, est reconnue pour sa richesse culturelle. La région offre plusieurs lieux propices à l'organisation de concerts et de spectacles. Parmi eux, on peut citer :
- Pavillon Noir : Ce centre chorégraphique national est le siège de la compagnie de danse contemporaine Ballet Preljocaj. Il s'agit d'un lieu dédié à la création et à la diffusion de la danse.
- Cité du Livre : Ce complexe culturel multidisciplinaire abrite la bibliothèque Méjanes, le cinéma Mazarin, et l'Espace Forbin. Il constitue un pôle culturel majeur pour la ville, offrant une diversité d'activités et d'événements.
Pour se tenir informé des événements et des concerts à venir dans ces lieux et dans toute la ville, il est conseillé de consulter leurs sites web respectifs, leurs réseaux sociaux, ou l'agenda culturel d'Aix-en-Provence.
Structure et Activité d'une Entité Spécifique
Une structure spécifique, potentiellement associée à l'adresse 530 Avenue du Club Hippique, présente des caractéristiques détaillées :
- Établissements : Cette structure possède un établissement principal, qui est actuellement en activité.
- Identification : Des identifiants tels que le SIRET, la clé NIC (Numéro Interne de Classement) sont associés à cet établissement.
- Activité Principale : L'activité principale est définie par un code NAF/APE, avec une distinction entre l'activité de l'association (si applicable) et celle de l'établissement. La nomenclature NAF 2025 est également mentionnée comme une future référence.
- Informations Juridiques et Administratives : Les détails incluent la forme juridique, la tranche d'effectif salarié (basée sur des données de l'Insee et URSSAF), la date de création de l'association et de l'établissement, ainsi que la convention collective applicable (IDCC 7012).
- Justificatifs : Un "Avis de situation Insee" de l'établissement est disponible en téléchargement, attestant de son existence et de son enregistrement officiel. Les mises à jour de ces informations sont datées (par exemple, le 28/03/2026).
- Sources : Les données proviennent de l'INSEE, du VIES, et du MTPEI.
L'ensemble de ces informations souligne le rôle de l'adresse 530 Avenue du Club Hippique comme un point de convergence pour des données structurées sur des entités économiques et associatives, tout en étant situé dans une ville dynamique sur le plan culturel.